Tout ce que vous avez toujours voulu savoir...
14 Apr 2011
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Robert Arnoux
Un travail d'équipe: les chefs de section Lina Rodriguez-Rodrigo (Contrôle Sûreté), Pierre Cortes (Analyse de Sûreté), Joëlle Elbez-Uzan (Chef de la Sûreté nucléaire d'ITER) et Sandrine Rosanvallon (Ingénieur Sûreté).
C'est l'équivalent en volume d'une quinzaine de best-sellers de l'été : dans les 5 243 pages de ce document, produit par le Département Sûreté, Qualité et Sécurité d'ITER Organization, le lecteur curieux trouvera tout ce qu'il a toujours voulu savoir sur le projet ITER, ses enjeux, son fonctionnement et son impact sur l'environnement.
Dans le cadre de la procédure d'Enquête Publique, ce document intitulé Demande d'autorisation de Création (DAC) peut d'ores et déjà être consulté dans les mairies des communes proches de Cadarache.
Pendant les six semaines que durera l'Enquête Publique, chacun pourra, s'il le souhaite, en commenter le contenu, demander des éclaircissements, manifester son adhésion au projet ou, au contraire, exprimer sa défiance.
Conformément à la réglementation française relative aux installations nucléaires, la DAC et ses différentes sections—le Rapport préliminaire de sûreté (RPrS), les «résumés non-techniques», l'Étude d'impact ainsi que d'autres documents réglementaires—décrivent de manière détaillée les équipements et les procédures de sûreté mises en œuvre dans l'installation ITER.
Dans le cadre d'une procédure particulièrement longue, complexe et rigoureuse, ces documents font l'objet d'une instruction technique minutieuse par les autorités de sûreté françaises. Le 14 décembre dernier, leur contenu a été jugé «recevable» par la Mission de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection (MSNR).
«Au-delà de nos obligations réglementaires, explique Carlos Alejaldre, directeur adjoint d'ITER Organization chargé de la Sûreté, de la Qualité et de la Sécurité, nous sommes profondément convaincus que la population locale, nos voisins, ont droit à une information détaillée et exhaustive sur notre projet et sur son impact sur notre environnement commun.»
Le 23 mars, l'Autorité environnementale (ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement), qui avait pour mission d'analyser l'Étude d'Impact et les résumés non-techniques, a rendu son «avis» sous la forme d'un document de 19 pages adressé à ITER Organization.
"La réception de cet avis, poursuit Carlos Alejaldre, marque une étape cruciale dans le processus qui conduit à l'Enquête publique et, au-delà, à l'Autorisation de Création."
Dans son «avis», l'Autorité environnementale avait formulé un certain nombre de recommandations. Ses experts demandaient notamment à ITER Organization de réécrire une partie des résumés non-techniques, jugés trop complexes pour être aisément intelligibles par le public ; ils souhaitaient également que certains détails soient précisés, particulièrement dans les passages consacrés à l'impact de l'installation sur l'environnement.
«Nous avons bien entendu suivi ces recommandations et modifié nos documents dans le sens souhaité. C'est un travail considérable, que nous avons finalisé à la fin du mois d'avril, de manière à ce que l'Enquête Publique puisse se dérouler à partir du 15 juin comme nous nous y étions engagés.»
Entre la fin de l'Enquête Publique le 20 juillet et la décision finale des autorités françaises, s'interposeront encore quelques étapes importantes : les Conseils généraux et les conseils municipaux concernés par l'implantation d'ITER seront, à leur tour, invités à formuler un «avis», tout comme la Commission locale d'information (CLI) et la Commission locale de l'eau (CLE). Une instruction technique sera également diligentée par les experts de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN).
Trois années de procédure et des milliers d'heures de travail trouveront alors leur aboutissement. La transparence ne s'acquiert pas sans peine, ni longueur de temps.