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ITER Organization

En bref

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L'organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion (ITER Organization) est une organisation intergouvernementale créée par un accord international conclu par sept parties qui en sont les Membres : la République Populaire de Chine, la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom), la République de l'Inde, le Japon, la République de Corée, la Fédération de Russie et les États-Unis d'Amérique.

L'objectif d'ITER Organization est de fournir et promouvoir la coopération entre ses Membres pour le bien du projet ITER, une collaboration internationale visant à démontrer la faisabilité scientifique et technique de l'énergie de fusion à des fins pacifiques.

En raison de la nature nucléaire des activités réalisées par l'Organisation ITER, les Parties signataires de l'Accord ITER ont stipulé que l'Organisation ITER doit respecter les lois et réglementations nationales de l'Etat hôte dans les domaines de la santé et de la sécurité publiques, de l'hygiène et la sécurité du travail, de la sûreté nucléaire, la radioprotection, de régime des autorisations, des substances nucléaires, de la protection de l'environnement et de la protection contre les actes de malveillance. De ce fait, l'Organisation ITER est qualifié « d'exploitant nucléaire » en application du droit français. 

ITER Organization compte parmi son personnel des hommes et des femmes des sept Membres d'ITER. Environ 900 personnes sont directement employées par l'organisation à Saint Paul-lez-Durance (Bouches du Rhône). S'y ajoutent environ 500 sous-traitants et une centaine de personnes avec le statut « d'associés" (ITER Project Associates).

Depuis le 5 mars 2015, ITER Organization est dirigée par le troisième directeur général de son histoire, le Français Bernard Bigot.

Pour de plus amples renseignements sur le statut juridique d'ITER Organization, voir Documents Juridiques.

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